Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUARTOS
Numéro de dépôt :
1346369
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
21/02/1996
Présentation de la marque QUARTOS
Déposée le 21 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOURNITURES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « QUARTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUARTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346369.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTOS est expirée depuis le 21 février 1996.
SOCIETE FOURNITURES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34